En bref...

Sup'Sciences - L'enseignante

Enseignante qualifiée et expérimentée

Sup'Sciences - Prestations
Maths, Physique, Chimie

Lycée & Supérieur

3 formules au choix

Sup'Sciences - Tarifs
50% de réduction d'impôt

22,50 à 30 /h après réduction

Sans engagement

Sup'Sciences - Infos pratiques
Mardi-vendredi 14h/19h

Samedi 8h30/18h30

Paris & région parisienne

Conditions Générales de Service

ARTICLE 1 : Fonctionnement

SUP’SCIENCES s’engage à fournir à l’élève une prestation d’enseignement à son domicile sous forme de cours particuliers individuels. Les modalités (durée, fréquence, date) des interventions sont définies par accord direct entre le professeur et l’élève ou son représentant légal si ce dernier est mineur. Différentes formules sont proposées :

  • Séances ponctuelles
  • Suivi régulier (séances hebdomadaires avec créneau fixe)
  • Stages intensifs

Les plages horaires dans lesquelles les cours peuvent se dérouler sont :

  • du mardi au vendredi de 14h00 à 19h00
  • le samedi de 8h30 à 18h30 (hors vacances scolaires de la zone C)

Entre chaque séance, le professeur reste disponible (correction d’exercices, aide ponctuelle…).

 

ARTICLE 2 : Tarifs

Le tarif TTC des prestations1 est fonction du niveau et de la durée du cours :

  • Niveau secondaire (lycée) : 50 € pour un cours d'une heure, 70 € pour un cours d'1h30, 45 €/heure pour un cours de 2 heures minimum
  • Niveau supérieur (post-baccalauréat) : 60 € pour un cours d'une heure, 80 € pour un cours d'1h30, 50 €/heure pour un cours de 2 heures minimum

 

ARTICLE 3 : Facturation et règlement

Les interventions ponctuelles sont payables à l’issue de chaque séance. En cas de suivi régulier, un paiement mensuel pourra être mis en place. Les stages intensifs sont payables en fin de stage.

Le règlement s’effectue à réception de la facture par chèque bancaire ou postal, virement, CESU pré-financés ou espèces.

En cas de règlement par chèque, l’encaissement pourra être différé en fin de mois. En cas de règlement par CESU pré-financés, les frais d’encaissement sont à la charge de l’élève et seront à régler par un autre moyen de paiement que le CESU. En cas de règlement par espèces, l’élève ne pourra pas bénéficier des avantages fiscaux (article D7233-3 du code du travail).

 

ARTICLE 3bis : Déduction fiscale

Son activité rentrant dans le cadre des Services à la Personne listés dans le décret N° 2005-1698 du 29 décembre 2005 régi par l’article L129-1 du code du travail, SUP’SCIENCES a reçu un agrément d’état (N° N/21092011/F/075/S/173) donnant la possibilité à ses clients de bénéficier d'avantages fiscaux sous forme d’une réduction ou d’un crédit d’impôt, égale à 50 % des dépenses engagées au titre de ses services (article 199 sexdecies du Code Général des Impôts)2.

Une attestation fiscale sera remise à l’élève ou à son représentant légal au plus tard le 31 janvier suivant l’année de référence.

 

ARTICLE 4 : Annulation de cours

Dans le cas d’une annulation de cours par l’élève, celui-ci doit impérativement prévenir le professeur au moins 24 heures avant le dit cours, sauf cas de force majeure : annulation pour maladie (sur présentation d’un certificat médical), absence suite à des mouvements sociaux (grèves de transport)… Dans le cas contraire, SUP’SCIENCES s’autorise à exiger le règlement de la prestation, au tarif en vigueur.

En cas d’annulations répétées dans le cas d’un suivi régulier, SUP’SCIENCES se réserve le droit de suspendre la réservation du créneau hebdomadaire.

 

ARTICLE 5 : Déroulement pédagogique

Pour optimiser l’efficacité des cours, il convient de respecter certains points :

  • Déroulement des cours dans un lieu le plus calme possible
  • Mise à disposition du matériel nécessaire pour l’élève (stylos, cahier ou classeur, calculatrice, cours et manuel…)
  • Implication et travail de l’élève (apprendre le cours, faire les exercices demandés)

 

ARTICLE 6 : Supports pédagogiques et propriété intellectuelle

Tout matériel (manuels scolaires, logiciels…) mis à disposition par SUP’SCIENCES dans le cadre des prestations dispensées reste la propriété exclusive de SUP’SCIENCES.

Tous les éléments relatifs au contenu des prestations, et relatifs au site Internet de SUP’SCIENCES sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de SUP’SCIENCES. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, ces éléments, sous quelque forme que ce soit (version papier, numérique, informatique, etc.), et ce quelle que soit la langue, sans l’accord explicite, et contractuel de SUP’SCIENCES.

 

1Tarifs valables du 01/09/2015 au 31/08/2016

2Sous réserve de modification de la loi en vigueur

 

> Consulter et télécharger les CGS au format .pdf

Marie GIRARDOT

Sup'Sciences - Cordonnées et contact

07 77 04 91 59

marie.girardot@sup-sciences.com

 

Sup'Sciences est un prestataire de Services à la Personne agréé par l'EtatEntreprise déclarée

SIRET : 534 211 792 00021

Déclaration : SAP534211792

> Plaquette informative